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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE
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PASSIONS CLUB-SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONS CLUB-SANTE
AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3830187
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
PASSIONS CLUB-SANTE de AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE

Présentation de la marque PASSIONS CLUB-SANTE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSIONS CLUB-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE domicilié(e) 74 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSIONS CLUB-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONS CLUB-SANTE est expirée depuis le 10 mai 2021.

AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , ASSISES NATIONALES SUR LES ACCIDENTS DE LA ROUTE , REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , FACIVI , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , BOURSE-IDEES-HANDICAP , AUTO-TOUR MEDICAL DE FRANCE , COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC , RALLYE ESCULAPE


AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 74 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Revues (périodiques), prospectus, publications en matière de loisirs des professionnels de santé. ;

Télécommunication, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, tous les services précités étant destinés aux professionnels de santé. ;

Club affinitaire de partages de loisirs pour les professionnels de santé ; services de divertissement, activités sportives et culturelles, les services précités étant destinés aux professionnels de santé.